Mentions Légales - My Little Fantaisie
Immatriculation
Le site www.mylittlefantaisie.com est administré par la société My Little Fantaisie, entreprise individuelle enregistrée au RCS Rodez, France, Siren 539 729 509 , sous le code APE 4791B .
Régime TVA
My Little Fantaisie est enregistrée sous le statut de Micro entreprise au régime du réel simplifié. A ce titre, My Little Fantaisie dispose d’une franchise totale de TVA en vertu de l’article art.293B du CGI « TVA non applicable ».
Le siège social de My Little Fantaisie est situé à l’adresse suivante :
Coordonnées- représentant légal
Représentant légal: Stéphanie COMBES, gérante
36 Lot Les Villas du Causse 12330 Valady, France
Directrice des publications: Stéphanie Combes
E mail : mylittlefantaisiecontact@gmail.com
Hébergement du site
Le site mylittlefantaisie.com est hébergé chez 772424 (site web: Hébergement Optimisé PrestaShop | 772424.com)
Métaux précieux
My Little Fantaisie réalise du négoce de métaux précieux. A ce titre, nous avons accompli les formalités auprès des services douaniers concernés, et effectué une déclaration d’existence auprès des services de la garantie de Saint-Denis de la Réunion, pour le négoce achat-vente de métaux précieux. Numéro d’assujetti : 985
Propriété intellectuelle
Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont protégées par le Droit d’auteur. Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont également protégés par le Droit d'auteur. Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Déclaration
Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, My Little Fantaisie n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel. Toutefois tous les traitements de fichiers ou de données du site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL via le formulaire NS-48 (Fichier client-prospect), et d’un engagement de conformité. N° d’enregistrement : 1670989 V 0 du 07/05/2013