Mentions Légales - My Little Fantaisie

Immatriculation

Le site www.mylittlefantaisie.com est administré par la société My Little Fantaisie, entreprise individuelle enregistrée au RCS TGI de Saint-Pierre de la Réunion, Siren 523 407 286 , numéro de Gestion 2013 A 159, sous le code APE 4791B .

 

Régime TVA

My Little Fantaisie est enregistrée sous le statut de Micro entreprise au régime du réel simplifié. A ce titre, My little fantaisie dispose d’une franchise totale de TVA en vertu de l’article art.293B du CGI « TVA non applicable ».
Les factures éditées par My little Fantaisie sont donc des factures HORS TVA. Le siège social de My Little fantaisie est situé à l’adresse suivante :

Coordonnées- représentant légal

Représentant légal: Jeanmi PAQUIRY, gérant

6 impasse des mandariniers 97427ETANG SALE LES HAUTS REUNION

Directeur des publications: Jeanmi PaquiryTel : 0262700043/0692608130 (non surtaxés)

E mail : contact@mylittlefantaisie.com

Hébergement du site

Le site mylittlefantaisie.com est hébergé chez OVH 2 rue KellermanBP 8015759053 ROUBAIX Cedex1FranceTel : 0820698765Email : support@ovh.com

 

Métaux précieux

My Little Fantaisie réalise du négoce de métaux précieux. A ce titre, nous avons accompli les formalités auprès des services douaniers concernés, et effectué une déclaration d’existence auprès des services de la garantie de Saint-Denis de la Réunion, pour le négoce achat-vente de métaux précieux. Numéro d’assujetti : 985

 

Propriété intellectuelle

Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont protégées par le Droit d’auteur. Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont également protégés par le Droit d'auteur.Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.

 

Déclaration

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, My Little Fantaisie n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel. Toutefois tous les traitements de fichiers ou de données du site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL via le formulaire NS-48 (Fichier client-prospect), et d’un engagement de conformité.N°d’enregistrement : 1670989 V 0 du 07/05/2013


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